Un cursus de des heures fut enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i  nouveau sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?

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Sommaire de l’article

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede pas 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour nos automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit 1 scooter ou une moto.

La formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), pour sensibiliser a la specificite de la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour porter la longueur de formation a sept heures et etendre les publics concernes.

Mes details de une telle formation sont consultables i  propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

Notre formation de sept heures concerne tous les titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou 1 scooter a 3 roues encore de 50 cm3.

Elle est dispensee via des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi techniques.

En detail

Pour quels vehicules ?

• soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
• soit 1 tricycle a moteur Sans compter que de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans recevoir que votre permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il faut aussi tarder 2 annees apres l’obtention d’un permis B pour i?tre capable de conduire 1 tricycle L5E.

Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel automobile reste dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser un automobile equipe d’une boite de vitesses fut supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer son enseignement sur un scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a tous de selectionner son etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).

Un individu interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee dans votre automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre en main 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez beaucoup en tete que vous ne savez nullement manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Quel que soit le vehicule utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable pour l’integralite des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule prochainement.

Cette formation complementaire est acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’une passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle indispensable ?

Pour tous ceux qui n’en seront gui?re dispenses.

C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel en conduite i  l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il faut produire votre releve d’informations de votre assureur, qu’importe la duree de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation reste donc indispensable Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte de la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier d’une commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i  l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit depuis le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de reclamer a ce assureur 1 releve d’informations. Quelle que soit le temps de l’assurance : elle peut etre d’un an, de divers mois ou aussi juste de 24 heures. Il va falloir en revanche que votre nom apparaisse sur ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (concernant nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu sur examen (et non pas par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence d’une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.

En cas de controle avec les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni par la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition est passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faut avoir bien 21 ans revolus.